Conformité

KPMG accompagne les organismes et intermédiaires d’assurance dans l’évaluation de leur degré de conformité, dans leurs actions de mise en conformité réglementaire et de transformation de la fonction conformité, ou dans la préparation aux contrôles des autorités.

Nous pouvons être désigné fonction clé conformité externalisée et porter les activités de la fonction.

Défis majeurs en matière de conformité   

Les organismes et intermédiaires d’assurance ont renforcé la place de la fonction conformité dans leur système de gouvernance. Ils s’attendent à une contribution accrue de cette fonction, pour garantir une gestion saine et prudente de leur activité.

Cette attente est renforcée par la pression croissante exercée d’un côté par les régulateurs, français et européens, au travers de nombreuses nouvelles réglementations, et de l’autre par les autorités de contrôle, qui renforcent leurs exigences sur l’application du cadre réglementaire existant en matière de :

  • Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) et gel des avoirs ;
  • Pratiques commerciales et protection de la clientèle / Conduct ;
  • Déshérence / contrats d’assurance vie non réglés ;
  • Lutte contre la corruption ;
  • Finance durable ;
  • Protection des données personnelles.

La fonction conformité doit ainsi être en mesure de montrer la valeur qu’elle apporte tout en allouant au mieux ses ressources et en maîtrisant ses coûts. 

Gaël Rognon

Associé - Gouvernance, Risques et Conformité Assurance

KPMG en France

Geoffroy de Vaucelles 

Associate Partner - Gouvernances Risques et Conformité FS

KPMG en France

Besoin d'un service sur mesure  ? Nos équipes sont à vos côtés pour vous accompagner et relever ensemble vos défis.

Accompagner les organismes et intermédiaires d’assurance dans leurs enjeux de conformité

L’équipe GRC Assurance propose une offre de services complète : 

  • Audit / diagnostic de conformité et diligences d’acquisition ;
  • Conception et mise en œuvre de programmes de mise en conformité ;
  • Transformation et optimisation de la fonction et des dispositifs de conformité ;
  • Assistance opérationnelle dans les activités quotidiennes des équipes conformité ;
  • Formation et sensibilisation en matière de conformité ;
  • Accompagnement aux contrôles des autorités.

À l’appui de ces offres de services, l’équipe GRC Assurances de KPMG a mis au point diverses solutions originales :  

  • Outil d’analyse de la qualité des données clients, assuré au moyen d’une base de contrôles automatisés développée par KPMG ; 
  • Diagnostic de la qualité de la détection des personnes faisant l’objet de mesures de gel des avoirs, au moyen d’une base de clients fictifs conçue par KPMG ; 
  • Outil d’analyse de la rédaction des clauses bénéficiaires de contrats d’assurance vie ; 
  • Approche Client mystère, pour vérifier la conformité de la distribution à l’occasion de la vente de produits d’assurance.   

Notre offre de service Conformité   

L’équipe GRC Assurance propose une offre de services complète aux directions conformité des organismes et intermédiaires d’assurance.

Afin de mesurer le niveau de conformité atteint par un organisme ou intermédiaire d’assurance, nous pouvons mener des travaux de :  

  • Diagnostics transverses ou thématiques, à l’initiative de la direction générale, de l’audit interne ou de la fonction conformité ; 
  • Diagnostic de la qualité des données de la base clients ;
  • Analyse de la qualité de la rédaction des clauses bénéficiaires des contrats d’assurance vie ;
  • Revues de conformité dans le cadre de diligences d’acquisition.

À l’occasion de la publication de nouvelles réglementations ou d’évolutions des attentes des autorités sur des réglementations existantes, nous proposons : 

  • Analyse d’impact de nouvelles réglementations ; 
  • Conception et animation / participation à des projets de mise en conformité réglementaire ; 
  • Définition d’une approche business conduct ;
  • Rédaction / amélioration du cadre procédural ;
  • Rédaction / amélioration des questionnaires de connaissance client (profil financier et extra-financier) ; 
  • Rédaction / amélioration des classifications des risques LCB-FT, cartographie des risques de corruption, registre des traitements de données personnelles ; Conception et tests de scénarios LCB-FT en assurance vie et non-vie ; 
  • Conception et mise en œuvre du plan de vérification de la conformité (définition et test des contrôles).  

Pour améliorer la performance et maîtriser les coûts de la fonction, nous pouvons participer à : 

  • Définition de l’organisation cible ; 
  • Structuration et documentation des comités conformité / LCB-FT / déshérence / réclamations
  • Refonte des processus existants ; 
  • Aide au choix et à la mise en place d’outils (ex. scoring client, détection des personnes à risque, détection des transactions atypiques, traitement des alertes) ; 
  • Optimisation du paramétrage des outils ; 
  • Conception et déploiement d’indicateurs de pilotage de l’activité ;
  • Conception et mise en place du reporting de la fonction conformité.  

Notre équipe participe à la conception et à l’animation de formations à destination des administrateurs, des dirigeants et des collaborateurs pour les sensibiliser aux différents enjeux de conformité réglementaire.  

En cas d’absence temporaire de collaborateurs ou de besoin ponctuel de renfort, nous sommes en mesure de renforcer les équipes de la fonction conformité :

  • Remplacement temporaire du responsable de la fonction conformité ; 
  • Renforts ponctuels aux équipes conformité ; 
  • Constitution d’équipes temporaires pour l’apurement de stock d’alertes ; 
  • Rédaction des reportings réglementaires (QLB, questionnaire PIC). 

Nous accompagnons les organismes et intermédiaires d’assurance à l’occasion des contrôles engagés par l’autorité : 

  • Assistance aux contrôles ACPR (gouvernance, LCB-FT, pratiques commerciales, déshérence) et élaboration de plans de remédiation ; 
  • Attestation sur l’effectivité des plans de remédiation engagés à la suite de contrôles ACPR. 

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