Façonner la durabilité

Ce billet a été rédigé en collaboration avec Nishitha Parial, qui a depuis quitté KPMG au Canada.

Comment une organisation devrait-elle réagir à des allégations de fraudes ou d’inconduite en matière de facteurs ESG? Afin d’atténuer les conséquences négatives financières, juridiques ou réputationnelles découlant d’allégations d’inconduite en matière de facteurs ESG, il est essentiel de mener une enquête efficace. L’organisation doit prendre l’enquête au sérieux et recueillir les faits légitimes. Étant donné les projecteurs braqués sur tout ce qui se passe en matière d’ESG, y compris les déclarations publiques d’organisations en réponse aux allégations d’écoblanchiment et d’autres allégations en matière de facteurs d’ESG, plusieurs facteurs doivent être pris en compte lors de l’élaboration d’un plan d’enquête.

Si une enquête est perçue comme superficielle ou subjective, elle sera certainement considérée comme du « blanchiment ». Comme discuté dans notre premier billet, les organisations font du blanchiment lorsqu’elles présentent des résultats d’enquête qui confirment une conclusion souhaitée et qui pourraient ne pas résister à un examen approfondi. Les enquêtes inadéquates risquent de ne pas fournir à l’organisation les faits dont elle a besoin pour prendre les bonnes décisions, ce qui pourrait entraîner d’autres dommages financiers ou atteintes à sa réputation. Même les enquêtes qui sont perçues comme du blanchiment peuvent entraîner leurs propres conséquences négatives, ce qui met à risque la confiance des parties prenantes. Nous devons prendre toutes les précautions possibles en tout temps.

Enfin, les enquêtes sur les cas présumés d’inconduite liée aux facteurs ESG devraient être soigneusement planifiées et exécutées. Voici dix éléments à prendre en considération :

1. Bien comprendre les allégations 
La fraude liée aux facteurs ESG peut se présenter de nombreuses façons. Étant donné que les pratiques et les rapports relatifs aux facteurs ESG évoluent, il est important de bien comprendre les allégations et leurs conséquences potentielles avant de commencer l’enquête. Comme nous l’avons mentionné précédemment, l’analyse des allégations sous l’angle du losange de la fraude peut fournir un aperçu de la pression, de la rationalisation, de l’occasion et de la capacité potentielles du présumé fraudeur et servir de base aux étapes de l’enquête. 

 2. Relever les parties prenantes potentielles  
Les résultats d’une enquête sur les facteurs ESG pourraient intéresser un certain nombre de parties prenantes, notamment :

• Les organismes de réglementation : Les normes établies pour les obligations d’information liées aux enjeux ESG évoluent à mesure que les commissions de valeurs mobilières, les bourses et les gouvernements définissent les exigences. Le Bureau de la concurrence a déjà commencé à appliquer la loi.
• Les banques : Les institutions financières tiennent compte des facteurs ESG dans leurs cotes de crédit et leurs gammes de produits d’investissement.
• Les investisseurs : Les facteurs ESG sont l’une des grandes priorités des investisseurs et occupent une place de plus en plus importante dans le processus de prise de décision d’investissement.
• Les ONG, les militants ou autres parties prenantes non financières : Alors que les connaissances sur les questions sociales et l’impact du changement climatique se répandent, de plus en plus d’activistes réclament des réformes ainsi qu’une responsabilisation organisationnelle et une transparence accrues – et ils influencent la perception du public.   

3. Définir des objectifs clairs 
Des objectifs bien définis peuvent aider à assurer que les efforts d’enquête sont ciblés et efficaces. Il peut s’agir notamment de mettre un terme à l’inconduite, de demander réparation au moyen d’une procédure civile, de remettre les conclusions à un organisme d’application de la loi, de recouvrer les pertes au moyen d’une assurance, de punir les responsables, de rechercher et de corriger les faiblesses des contrôles internes.

Dans les dossiers d’allégations relatives aux facteurs ESG formulées par des tiers, les objectifs comprennent souvent de fournir à l’organisation les informations nécessaires pour réagir en cas de couverture médiatique défavorable. 

4. Former une équipe solide
L’enquête devrait être supervisée et dirigée par une équipe à la fois qualifiée et indépendante.  
Les enquêtes ESG exigent habituellement une combinaison de professionnels·lles possédant des compétences traditionnelles en matière d’enquêtes et d’experts·es techniques spécialisés·es sur le sujet propre aux allégations. Par exemple, les allégations de collecte inappropriée de biomasse pourraient exiger des experts forestiers.  

5. Concevoir un plan de travail détaillé et flexible 
Un plan bien pensé sert de feuille de route et permet de concentrer les efforts d’enquête. Cela dit, les enquêtes sont dynamiques en raison de leur nature même, de sorte que le plan de travail doit être suffisamment souple pour être adapté aux nouvelles informations à mesure qu’elles sont découvertes. 

6. Préserver et recueillir les bonnes informations 
Les sources d’information numériques typiques comprennent les ordinateurs, les serveurs, les courriels et les téléphones. Cependant, à mesure que les progrès technologiques et l’empreinte numérique prennent de l’ampleur, n’oubliez pas de garder à l’esprit d’autres sources de données. Les messages instantanés, l’accès par balayage de carte, les métadonnées, l’activité sur Internet et les données géographiques, entre autres, peuvent contribuer à une vue d’ensemble de l’activité connexe. 

Les données relatives aux facteurs ESG, en particulier, peuvent être financières et non financières, et sont souvent regroupées dans diverses bases de données d’une organisation à l’autre. La méthodologie de collecte des données devrait encadrer le moment de la collecte afin de préserver l’intégrité des données d’une manière admissible en justice (p. ex., comprendre le stockage, les droits d’accès, la juridiction, la confidentialité et d’autres considérations).   

7. Repérer les personnes interviewées qui ont des renseignements pertinents aux allégations 
De façon générale, pensez à qui devrait participer à la collecte de renseignements et aux entrevues. Les personnes qui ont des connaissances en matière d’ESG se trouvent souvent dans divers secteurs d’une organisation – habituellement à l’extérieur des finances – notamment au sein des opérations ou de la chaîne d’approvisionnement, où sont recueillies des données clés sur l’impact environnemental et social, ou encore des ressources humaines où l’on se sert des données pour l’inclusion, la diversité et l’équité. 

8. Effectuer une analyse approfondie, y compris à l’aide de la technologie 
Les étapes de l’enquête ESG peuvent être à la fois quantitatives (comme des calculs d’empreinte de carbone et d’efficacité énergétique) et qualitatives (comme des évaluations commerciales et éthiques, des méthodes de sécurité des produits et de conformité aux politiques). Entre-temps, les analyses de données et la visualisation sont des outils utiles pour aider un enquêteur à trouver les tendances ou les anomalies et mener une enquête plus approfondie. 

9. Communiquer avec le public 
Les rapports doivent être adaptés au public et à l’utilisation prévue des conclusions de l’enquête.  
Après tout, cela peut mener l’organisation à prendre des mesures disciplinaires ou à entamer des poursuites civiles et même pénales, qui peuvent toutes nécessiter différents types de rapports.  

Comme nous l’avons déjà mentionné, les résultats d’une enquête sur les facteurs ESG (les organismes de réglementation, les banques, les actionnaires et les militants) pourraient intéresser diverses parties prenantes externes. Il pourrait être approprié de préparer différentes formes de communication pour chacun de ces publics, tout en ayant recours à des conseillers juridiques, surtout avant de faire des déclarations publiques.

10. Mettre en pratique les leçons apprises 
Une fois la poussière retombée, les organisations devraient envisager la façon d’appliquer les connaissances acquises pour atténuer les risques d’inconduite liés aux facteurs ESG à l’avenir, ce qui pourrait comprendre des mesures telles que la correction des contrôles internes, l’amélioration des processus opérationnels et les formations supplémentaires.

Ces conseils peuvent aider les organisations à s’assurer d’avoir une enquête justifiable qui peut résister à l’examen du public, et à éviter les allégations de blanchiment.

Restez à l’affût du prochain billet de cette série, dans lequel nous explorerons les conséquences potentielles d’une infraction liée aux pratiques des entreprises et leur présentation de l’information relativement aux facteurs ESG.