Gouvernance, risques et conformité

KPMG accompagne les entreprises du secteur de l’assurance dans toutes leurs démarches de renforcement de la gouvernance, de mise en conformité et de gestion des risques.

Les enjeux de la gouvernance dans le secteur de l’ assurance  

Au cours des dernières années, les organismes d’assurance ont renforcé le rôle des instances de gouvernance et leurs attentes envers les administrateurs qui les composent pour garantir une gestion saine et prudente de l’activité.

Les attentes de l’autorité en matière de gouvernance ont également été précisées.

Par ailleurs, les organismes sont amenés à solliciter divers agréments auprès de l’autorité de contrôle pour faire évoluer leur activité – par exemple pour de nouvelles lignes d’activités, des transferts de portefeuille ou des mesures prudentielles.

Ils sont également parfois confrontés à des contrôles de l’autorité, auxquels ils doivent se préparer.

Gaël Rognon

Associé - Gouvernance, Risques et Conformité Assurance

KPMG en France

Geoffroy de Vaucelles 

Associate Partner - Gouvernances Risques et Conformité FS

KPMG en France

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Les enjeux de la gestion des risques, du contrôle interne et de l’audit interne dans le secteur de l’ assurance  

Les organismes et intermédiaires d’assurance ont renforcé la place des fonctions gestion des risques et audit interne et du dispositif de contrôle interne dans leur système de gouvernance. Ils s’attendent à une contribution accrue de ces fonctions, pour garantir une gestion saine et prudente de leur activité.

Cette attente est renforcée par la pression croissante exercée d’un côté par les régulateurs, français et européens, au travers de nombreuses nouvelles réglementations, et de l’autre par les autorités de contrôle, qui renforcent leurs exigences sur l’application du cadre réglementaire existant en matière de :

  • Qualité des données Solvabilité 2 ;
  • Gestion des risques de durabilité ;
  • Gestion des risques de tiers / sous-traitance ; 
  • Gestion de risques opérationnels spécifiques (fraude interne / externe, cyber).

Ces fonctions de contrôle doivent ainsi être en mesure de montrer la valeur qu’elles apportent tout en allouant au mieux leurs ressources et en maîtrisant ses coûts.

Nos offres de service Gouvernance  

Gouvernance

Nous intervenons auprès des organismes d’assurance pour évaluer ou accompagner la transformation de leur organisation et de leur gouvernance :

  • Évaluation de l’efficacité du système de gouvernance ; 
  • Appréciation de la compétence des administrateurs ; 
  • Conception et animation de formations à destination des administrateurs et dirigeants effectifs.  
  • Rédaction et revue des politiques Solvabilité 2.

Relations avec l’autorité

Nous accompagnons les organismes d’assurance à l’occasion de leurs relations avec l’ACPR :

  • La préparation de demandes d’agrément auprès de l’autorité (création d’une entité d’assurance / extension des branches d’agrément, transferts de portefeuille, demande de passeport européen, USP)
  • Les notifications de dirigeants effectifs / responsables de fonctions clés ainsi que d’externalisation d’activités essentielles ou critiques ; 
  • La préparation des contrôles de l’ACPR sur place ou sur pièces ; 
  • L’élaboration de plans de remédiation.

Envie de façonner votre avenir professionnel au sein de KPMG ? Faites le choix d’un environnement propice à l’épanouissement des équipes où chacun peut trouver sa place et nourrir ses envies.