Fiscalité transfrontalière pour les particuliers

Que vous soyez un citoyen américain vivant au Canada ou un Canadien qui travaille ou investit aux États-Unis, les professionnels en fiscalité transfrontalière pour les particuliers de KPMG peuvent vous aider à maîtriser les lois fiscales de ces deux pays.

Les citoyens américains et les détenteurs de carte verte qui vivent au Canada font face à des défis de taille quant à la planification fiscale transfrontalière, puisqu’ils doivent se conformer aux lois fiscales américaines et canadiennes. De plus, les Canadiens (et les autres non-Américains) qui investissent dans des biens aux États-Unis, qui y passent beaucoup de temps pour le travail ou les vacances ou qui souhaitent y déménager se retrouvent bien souvent confrontés à des obstacles fiscaux similaires.

Les personnes qui se retrouvent dans ces situations doivent s’orienter dans un contexte fiscal complexe alors que les lois fiscales des deux côtés de la frontière continuent d’évoluer. Il s’agit d’un problème particulièrement difficile pour ceux qui ont des investissements à l’étranger ou qui exercent des activités commerciales transfrontalières. Les aspects touchant la déclaration fiscale et la structure d’entreprise doivent aussi être pris en considération, étant donné que les contribuables s’exposent à des pénalités substantielles pour inobservation, même dans les cas où il n’y a pas d’exposition majeure à l’impôt.

La liste des questions de fiscalité transfrontalière est longue – et elle ne fait que s’allonger alors que des enjeux majeurs sont soulevés dans le domaine des dons de bienfaisance, des fondations privées, des sociétés de personnes, de l’immigration, de la planification de la résidence et de l’expatriation aux États-Unis, pour n’en nommer que quelques-uns. Heureusement, les particuliers ayant des liens à l’international peuvent se tourner vers les services de KPMG pour les particuliers afin d’obtenir des conseils en fiscalité transfrontalière de la part de professionnels fiables, expérimentés et dignes de confiance. KPMG adopte une approche personnalisée à l’égard de la préparation des déclarations fiscales transfrontalières, et nos services à l’intention des particuliers couvrent tous les types de questions de fiscalité transfrontalière.

La planification successorale transfrontalière, les testaments et les fiducies peuvent donner lieu à des avantages imposables et non imposables pour la succession et ses bénéficiaires. Toutefois, des problèmes peuvent survenir lorsqu’une fiducie existe d’un côté de la frontière canado-américaine et que le bénéficiaire réside de l’autre. Les questions de fiscalité transfrontalière contradictoires peuvent se révéler frustrantes et, dans certains cas, donner lieu à des cas d’inobservation accidentelle.

KPMG offre des services aux particuliers qui tiennent compte des aspects complexes de la planification internationale des fiducies et des successions. Nous pouvons par exemple vous aider à rédiger un testament contenant des dispositions relatives aux fiducies testamentaires pouvant donner droit aux mécanismes de report de l’impôt successoral des États-Unis et de report des gains en capital canadiens dans le cas d’actifs transférés au conjoint survivant. Il ne s’agit là que d’un exemple des nombreuses façons dont nous pouvons travailler avec vous pour élaborer une approche avantageuse sur le plan fiscal en matière de planification internationale des fiducies et des successions qui peut améliorer la gestion de votre patrimoine tout au long de votre vie et par la suite.

La fiscalité internationale est de plus en plus compliquée, et l’évolution constante des relations économiques entre le Canada et les États-Unis complexifient grandement le contexte fiscal transfrontalier. Il en découle des problèmes d’observation fiscale transfrontalière et des questions de structure d’entreprise concernant la planification fiscale, lesquels peuvent jouer sur la façon dont les particuliers se préparent aux défis, aux changements et aux occasions à venir en ce qui a trait à leurs activités commerciales internationales.

Les professionnels des services de fiscalité transfrontalière de KPMG apportent une compréhension approfondie des questions touchant la fiscalité américaine et internationale qui ont des répercussions sur l’observation fiscale. Grâce à leurs vastes connaissances sectorielles, nos professionnels peuvent vous fournir des conseils en fiscalité transfrontalière qui vont plus loin que la simple observation fiscale. Quelle que soit votre exposition à l’impôt, nous pouvons vous offrir des solutions pratiques qui vous aideront à gérer les questions d’observation fiscale transfrontalière, la planification fiscale des particuliers, les exigences en matière de production de déclaration et de communication de renseignements qui s’appliquent dans le pays où vous résidez, êtes citoyen, détenez des actifs ou faites des affaires.

Tant le Canada que les États-Unis imposent des impôts substantiels sur le transfert du patrimoine. De plus, les Canadiens qui détiennent des titres négociables ou des biens immobiliers aux États-Unis ou qui possèdent un régime de retraite américain doivent prendre en considération les conséquences, sur le plan de l’impôt sur le revenu américain, de la planification successorale transfrontalière. Une stratégie judicieuse de planification successorale transfrontalière peut aider à gérer les différents impôts applicables dans de multiples juridictions, tout en réduisant le stress et la détresse émotionnelle.

Les conseillers en fiscalité chevronnés de KPMG peuvent évaluer l’exposition d’un particulier à l’impôt successoral ainsi qu’à l’impôt sur les gains en capital, sur les biens transmis, sur les dons et sur les droits d’homologation, et analyser les possibilités qui s’offrent à lui pour ce qui est de la distribution du patrimoine à ses héritiers, à des organismes de bienfaisance et à d’autres bénéficiaires. Nous disposons d’outils pour vous aider à aborder, à comprendre et à résoudre les défis de planification successorale transfrontalière et les autres questions de planification internationale des fiducies et des successions. Nos professionnels peuvent vous aider à concevoir et à mettre en œuvre un plan successoral exhaustif qui concrétisera vos intentions en matière de transfert de patrimoine, tout en gérant votre exposition à l’impôt étranger.

Les questions touchant l’impôt sur le revenu transfrontalier peuvent être pour le moins difficiles à comprendre, voire déroutantes pour ceux qui doivent préparer des déclarations fiscales transfrontalières. Malheureusement, les questions de fiscalité transfrontalière sont une réalité incontournable pour les particuliers, les organisations et les entreprises ayant des intérêts et des placements qui traversent la frontière canado-américaine. KPMG peut vous aider à mettre en place un plan fiscal personnalisé qui peut être revu et mis à jour régulièrement. Nous surveillons constamment les développements touchant la législation fiscale, tant aux États-Unis qu’au Canada, afin de repérer de nouvelles occasions et d’éviter les résultats défavorables.

Grâce à sa grande expérience en matière de conseils en fiscalité transfrontalière, KPMG peut vous aider à atteindre vos objectifs d’investissement et de revenus tout en gérant vos obligations fiscales dans plusieurs territoires. Nos professionnels chevronnés et dévoués peuvent vous aider à composer avec les questions de structure d’entreprise et à résoudre les questions fiscales liées aux résidences de vacances, de même que vous fournir des services avantageux du point de vue fiscal en matière de planification de la retraite, des fiducies et des successions.