Chaque trimestre, nous rédigeons un sommaire des normes nouvellement entrées en vigueur et des normes à venir, ainsi que d'autres développements importants en matière de comptabilité et d'information financière. Ce numéro couvre les développements du trimestre clos le 31 décembre 2023.
L'incertitude subsiste dans l'environnement macroéconomique actuel. Les questions liées à la durabilité et aux changements climatiques demeurent au sommet de la liste des priorités des investisseurs et des autres parties prenantes, un accent accru étant mis sur la cohérence des informations dans l'ensemble du rapport annuel. Notre page Web IFRS Today contient des balados et des articles dans lesquels nous abordons les mécanismes d'échange de droits d'émission, les engagements en matière de carboneutralité, les questions liées aux changements climatiques et d'autres changements dans le contexte de l'information financière qui sont pertinents pour toutes les sociétés.
En juin 2023, l'International Sustainability Standards Board (« ISSB ») a publié ses deux premières normes IFRS® d'information sur la durabilité. Les normes sont en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2024, mais chaque pays décidera s'il intègre les normes à ses obligations locales et, le cas échéant, à quel moment il le fera. Au Canada, la date d'entrée en vigueur des normes n'est pas encore définitive; cependant, différentes institutions s'efforcent de déterminer comment ce contexte évoluera au Canada.
Le Conseil canadien des normes d'information sur la durabilité (« CCNID ») prévoit de publier un projet de dispositions en mars 2024 à des fins de consultation publique. Le Bureau du surintendant des institutions financières (« BSIF ») a soumis à consultation la version à l'étude de l'exercice normalisé d'analyse de scénarios climatiques.
Ces normes auront une incidence importante sur les sociétés dans l'ensemble des secteurs d'activité, et elles constituent la prochaine étape vers la présentation de l'information sur la durabilité et de l'information financière en leur accordant la même importance. Nous préconisons de tirer parti de notre Centre de ressources en information sur la durabilité, qui contient divers aperçus visuels généraux, blogues vidéo, articles et analyses pour aider les sociétés à se préparer aux nouvelles normes.
Reportez-vous à nos centres de ressources en information financière qui sont conçus pour aider les sociétés à préparer leurs états financiers, soit le Centre de ressources en information financière en période d'incertitude, qui contient divers articles, blogues et balados pour analyser les incidences potentielles de ces défis sur la comptabilité et les informations à fournir, et le Centre de ressources en information financière sur les changements climatiques, qui propose d'autres ressources pour vous aider à identifier les incidences potentielles des possibilités et risques liés aux changements climatiques sur les états financiers de votre entreprise.
Un certain nombre de nouvelles exigences sont entrées en vigueur le 1er janvier 2023. De plus amples renseignements sur ces nouvelles exigences sont présentés dans la section Exigences en vigueur en 2023. Consultez également la section relative aux exigences en vigueur en 2024 et par la suite pour obtenir des précisions sur les exigences qui entreront en vigueur à compter du prochain exercice. On s'attend notamment à ce que l'International Accounting Standards Board (« IASB ») publie l'IFRS 18, Dispositions générales en matière de présentation et d'informations à fournir, au deuxième trimestre de 2024. Les plus récentes informations sur la nouvelle norme sont fournies dans la section Dispositions générales en matière de présentation et d'informations à fournir.
