Commerce international et douanes

Le commerce mondial est à l’origine de la croissance et de la prospérité historiques que nous connaissons aujourd’hui. La croissance et la prospérité entraînent leur lot de risques liés à la sécurité des chaînes d’approvisionnement, à l’application imprévisible de réglementations sur les importations et les exportations ainsi qu’à des degrés différents d’application des lois sur les douanes d’un pays à l’autre. Tous ces enjeux entraînent des défis constants pour les activités commerciales rentables à l’échelle internationale.

Outre ces menaces connues et permanentes, les perturbations de la chaîne d’approvisionnement ont mis en évidence les faiblesses du processus de gestion des stocks « juste à temps ». Ces questions exigent des organisations qu’elles mettent en œuvre des contrôles internes efficaces et des procédures de conformité bien documentées afin d’assurer un transfert de marchandises rentable.

KPMG s’appuie sur un réseau mondial de professionnels du commerce international et des douanes pour vous aider à composer avec l’environnement commercial mondial incertain qui caractérise notre monde en rapide évolution. Grâce à notre expérience, nous collaborons avec vos équipes de la fiscalité et de la gestion de la chaîne d’approvisionnement pour vous aider à répondre aux risques réels et potentiels associés au commerce mondial et aux transactions transfrontalières. Le résultat? Vous êtes en mesure de faire circuler des marchandises à l’échelle internationale tout en atténuant les risques liés aux douanes et en réduisant les coûts des droits et des taxes.

Les professionnels chevronnés en commerce international et douanes de KPMG peuvent travailler à vos côtés pour élaborer des stratégies de conformité efficaces relativement au commerce international qui cadrent avec la vision de la fiscalité et de la chaîne d’approvisionnement de votre société afin d’améliorer votre conformité, votre sécurité et vos contrôles en matière de douanes et de commerce mondial. Voici quelques exemples des services que nous proposons :

KPMG travaille aux côtés de ses clients en vue de les aider à réduire le plus possible les droits de douane et à atténuer l’incidence des coûts d’importation. Nos talentueux professionnels du commerce international et des douanes ont recours à des technologies et à des outils exclusifs pour réduire les coûts d’importation en simplifiant les efforts de recouvrement des droits, en mettant en œuvre des programmes de report des droits et en établissant des programmes ciblés de remboursement des droits. Cette approche exhaustive aide les importateurs à minimiser les droits payés et à maximiser le recouvrement des droits.

KPMG travaille aux côtés de ses clients selon une approche tactique afin d’atténuer les coûts d’importation en recourant :

• À la réingénierie des tarifs;
• À la qualification et à la certification dans le cadre des accords de libre-échange;
• Au recensement des déductions admissibles liées à l’évaluation;
• À l’identification d’autres programmes d’importation préférentiels.

Nos spécialistes du commerce extérieur mettent à profit leur expérience approfondie des stratégies en matière de commerce international et de douanes pour contribuer à recouvrer et à réduire le plus possible les dépenses liées au commerce, à générer des liquidités et à permettre aux organisations de concentrer et de tirer parti de leurs précieuses ressources.

Le groupe Douanes et commerce international de KPMG aide les clients à améliorer leurs activités commerciales en élaborant des solutions qui permettent de cerner, de gérer et d’éliminer les risques liés à la chaîne d’approvisionnement internationale. Nos professionnels chevronnés comptent parmi eux d’anciens agents, courtiers, avocats et défenseurs du secteur des douanes et d’autres professionnels qui aident les importateurs à composer avec les lois commerciales internationales les plus complexes applicables aux organisations qui exercent des activités commerciales à l’étranger.

KPMG vient en aide aux clients confrontés à des obligations en matière de conformité douanière au Canada et à l’étranger. Nos spécialistes du commerce international et des douanes aident les importateurs à élaborer leur programme de conformité douanière en tenant compte des domaines clés que sont le classement tarifaire, l’origine et l’évaluation, ainsi qu’en tirant parti des programmes d’exonération des droits de douane et des dispositions tarifaires spéciales permettant de réduire les coûts d’importation.

Avant la première importation de marchandises, nous pouvons aider les importateurs en fournissant les services suivants :

• Conseils en matière de classification;
• Examen de la demande de traitements tarifaires préférentiels en fonction de l’origine;
• Identification de la méthode d’évaluation appropriée;
  
• Demandes de décisions en matière de douanes lorsque la certitude est indispensable.

Nos professionnels peuvent en outre contribuer à mettre en place et à gérer le portail de Gestion des cotisations et des recettes (« GCRA ») de l’Agence des services frontaliers du Canada (« ASFC ») ou à remplir les demandes au titre d’autres programmes d’importation, tels que le report de droits ou le programme de dossiers pour contenants. Par ailleurs, nous pouvons vous aider à trouver des solutions pour réduire les droits de douane ou simplifier les processus d’importation en tirant parti d’autres programmes tels que le programme d’exonération des droits, s’il y a lieu.

Après l’importation, nous pouvons fournir une aide en ce qui concerne :

• Les demandes de redressements en vue de corrections (par exemple, des redressements des prix de transfert);
• Le soutien dans le cadre de l’audit / la vérification;
• Le soutien dans le cadre du règlement des différends et de la résolution de litiges devant le Tribunal canadien du commerce extérieur (« TCCE »), la Cour d’appel fédérale (« CAF »), la Cour suprême du Canada (« CSC ») ou tout autre organe judiciaire saisi des différends en matière de douanes.

Le maintien d’un programme de conformité douanière qui cadre avec votre stratégie en matière de fiscalité et de chaîne d’approvisionnement est essentiel pour veiller à ce qu’aucun problème ne se pose dans le cadre de vos activités commerciales internationales au quotidien. Nos spécialistes du commerce extérieur peuvent prodiguer des conseils pratiques concernant :

• La réalisation d’examens de conformité à l’échelle locale et mondiale;
• L’établissement de modèles d’exploitation et de cadres de transformation commerciale ciblés;
• Les bilans du report des droits / remboursement des droits;
• Les demandes de participation à des programmes de sécurité commerciale / programmes pour les négociants dignes de confiance;
• Les formations générales et thématiques adaptées aux besoins et aux capacités de chaque client;
• L’évaluation des risques liés à la conformité en ce qui concerne le commerce extérieur préalablement aux activités de fusion et d’acquisition;
• Le soutien à l’intégration postérieure à la transaction pour la gestion des activités quotidiennes après la fusion.

Le réseau mondial Commerce international et douanes de KPMG est un chef de file dans la mise en œuvre de SAP GTS et d’Oracle GTM et possède une solide expérience du secteur en ce qui concerne le fonctionnement et la mise en œuvre d’une panoplie de solutions offertes en vente libre pour la gestion du commerce mondial. Le groupe Douanes et commerce international de KPMG occupe une position unique grâce à ses professionnels des questions liées au commerce local et à ses spécialistes de l’automatisation qui peuvent vous aider à mettre en œuvre, à intégrer et développer votre programme commercial. En d’autres termes, nous avons les compétences nécessaires pour trouver un équilibre entre les besoins informatiques et commerciaux, et communiquer dans ces deux mondes.

Que vous ayez besoin d’une analyse complète de votre profil commercial pour évaluer vos besoins et trouver la bonne solution, ou de conseils pour vous guider tout au long du processus de conception et de mise en œuvre de l’automatisation, les professionnels chevronnés du commerce international et des douanes de KPMG peuvent propulser votre entreprise au niveau supérieur. Notre contribution permettra à votre fonction douanes de venir compléter, et non d’entraver, vos stratégies en matière de fiscalité et de chaîne d’approvisionnement.

KPMG comprend le stress que les difficultés du commerce international peuvent faire peser sur vos activités, ainsi que la nécessité de veiller à ce que vos ressources se consacrent à des fonctions plus prioritaires. Nos spécialistes du commerce international et des douanes possèdent les connaissances en matière de fiscalité mondiale, l’expérience du secteur et les compétences techniques nécessaires pour mettre en œuvre des processus et des approches qui stimulent l’avantage concurrentiel de votre société en allouant des ressources aux tâches qui ont le plus de valeur.

Ces stratégies peuvent prévoir l’externalisation d’activités commerciales répétitives, notamment :

• La détermination du classement;
• La qualification ou sollicitation dans le cadre des accords de libre-échange;
• La vérification postérieure à l’importation;
• L’examen et les ajustements des évaluations; 
• Le filtrage des parties soumises à des restrictions;
• D’autres tâches pour répondre à vos besoins en matière de conformité liés à la chaîne d’approvisionnement et au commerce.

KPMG travaille aux côtés des entreprises et des organisations pour trouver des occasions de réaliser des économies, gérer les risques liés à la conformité associés aux opérations commerciales internationales, améliorer l’efficience et apporter de la valeur. Nos spécialistes chevronnés et innovateurs du commerce international et des douanes peuvent compter sur un réseau de plus de 800 professionnels dans 80 pays, notamment des professionnels du secteur, des courtiers en douane, des spécialistes certifiés de l’importation et de l’exportation, des professionnels possédant des diplômes supérieurs en commerce, en économie et en droit commercial international, des technologues du commerce expérimentés, des experts en science des données et d’anciens agents des douanes et des autorités d’exportation du monde entier.