Services fiscaux en fusions et acquisitions

Le processus des transactions de fusions et acquisitions peut créer une valeur supplémentaire pour les parties prenantes, tout en ouvrant la porte à de nouvelles occasions. Pour l’acquéreur, les questions fiscales liées aux fusions et acquisitions peuvent éroder une partie de cette valeur. Les considérations fiscales liées aux fusions et acquisitions peuvent également comprendre les incidences fiscales d’une scission ou d’une fusion, les questions liées aux déclarations fiscales des coentreprises, de même que d’autres enjeux fiscaux qui ne peuvent être résolus par l’acquéreur.

L’équipe de professionnels chevronnés de KPMG en matière de fusions et acquisitions aide les clients à identifier, à analyser et à résoudre les questions fiscales qui sont inévitablement soulevées au cours du processus de fusions et acquisitions. Notre expérience professionnelle est combinée à des connaissances approfondies et actuelles du contexte de l’observation et de la planification fiscales du Canada. Nos professionnels utilisent des technologies de pointe tout en bâtissant des relations solides. Nous travaillerons à vos côtés pour veiller à ce que les aspects fiscaux de vos transactions de fusions et acquisitions soient gérés efficacement, tant pour votre organisation que pour ses parties prenantes.

KPMG au Canada travaille de concert avec les spécialistes en fusions et acquisitions des cabinets membres de KPMG pour mieux comprendre dans quelle mesure les considérations fiscales des fusions et acquisitions peuvent différer d’un pays à l’autre. La portée internationale du réseau KPMG de cabinets membres permet à nos spécialistes locaux des services en fusions et acquisitions de tirer parti des compétences des fiscalistes de KPMG dans divers domaines, de façon à aider les clients à comprendre les processus, à éviter les pièges courants et à saisir les occasions liées aux aspects juridiques souvent complexes des fusions et acquisitions transfrontalières.

Les spécialistes des services en fusions et acquisitions de KPMG mettent à profit leur expérience et leurs connaissances approfondies en matière de transactions dans le cadre d’une vaste gamme de questions fiscales concernant des fusions et acquisitions, tant à l’échelle nationale que mondiale. Voici certains des services en fusions et acquisitions que nous fournissons à nos clients :

• Contrôle diligent des aspects fiscaux – Pour qu’une transaction de fusion et acquisition soit réussie, l’acquéreur doit déterminer le niveau d’exposition à l’impôt et explorer des moyens de l’atténuer tout en gardant le cap sur l’évaluation des risques. Les professionnels en fusions et acquisitions de KPMG feront état des attributs fiscaux de l’organisation visée et peuvent prêter assistance dans la préparation de la documentation fiscale devant servir dans le cadre du processus de contrôle diligent.
  
  
• Structure d’une acquisition ou d’une disposition – KPMG offre des conseils avisés sur les incidences fiscales d’une scission dans le cas d’une acquisition individuelle, d’une coentreprise ou d’un désinvestissement, de manière à concevoir, pour la transaction, la structure la plus avantageuse possible sur le plan fiscal. Les professionnels de KPMG en matière de planification fiscale travaillent avec vous pour élaborer une approche avantageuse et efficace sur le plan fiscal en vue de structurer les transactions de fusions et acquisitions.
  
  
• Assistance relative aux contrats – Les services de pointe de KPMG en matière d’observation et d’assistance relative aux contrats peuvent aider les clients à réduire le risque d’un assujettissement inattendu à l’impôt. Nos professionnels expérimentés des services en fusions et acquisitions détermineront si les questions fiscales relevées dans les rapports de contrôle diligent sont adéquatement représentées.
  
  
• Modélisation fiscale – KPMG offre une aide spécialisée pour l’évaluation de sociétés dans le cadre de fusions et acquisitions, y compris en réalisant une modélisation des incidences fiscales de transactions, en aidant à faire le suivi des étapes qui se rapportent ou non à la trésorerie, de même qu’en cernant les questions fiscales susceptibles de ressortir lors de la modélisation de la situation fiscale future de la société cible.
  
  
• Soutien au vendeur – Les talentueux professionnels en fusions et acquisitions de KPMG peuvent aider à la préparation de la documentation du vendeur et donner des conseils de planification fiscale quant aux incidences fiscales d’une scission lors de la vente d’une entreprise, y compris en ce qui a trait aux mesures de réorganisation préalables à la transaction et à la résolution des risques fiscaux historiques. Nous offrons également du soutien et des conseils relativement à l’analyse et au contrôle diligent préalables à la vente, de même qu’aux exclusions de l’entreprise en vente (s’il y a lieu).
  
  
• Analyse du recouvrement des coûts d’acquisition – En analysant les transactions connexes, KPMG aide ses clients à atténuer les coûts après impôts d’une transaction, à résoudre les questions fiscales en suspens, et à tirer parti des avantages fiscaux offerts dans le cadre de fusions et acquisitions.
  
  
• Intégration postérieure à la transaction – Le développement d’un modèle éprouvé d’intégration postérieure à l’acquisition est crucial pour réaliser et optimiser la valeur d’une transaction de fusion et acquisition. Au cours des 100 premiers jours d’une transaction, les professionnels des services en fusions et acquisitions de KPMG identifient, priorisent et traitent les problèmes couramment observés après la conclusion d’une transaction, notamment la rationalisation des systèmes, le maintien en poste des employés clés et la mise sur pied d’une équipe de direction.