La protection d’actifs de grande valeur

La demande d’aide a atterri sur mon bureau comme une météorite de 4,5 milliards d’années.

Cette demande concernait un rare artefact spatial qu’un client du Bureau de gestion familiale avait récemment acheté aux enchères*. Naturellement, il était emballé à l’idée d’exposer sa trouvaille de plusieurs millions de dollars dans son salon, et en tant que sa conseillère, je partageais son enthousiasme. Cependant, quand est venu le temps de considérer les questions relatives à la possession et à la protection de cet actif d’un autre monde, nous avons dû revenir sur Terre.

En 25 ans de carrière, je n’avais jamais travaillé avec ce genre de bien unique et de grande valeur, et il n’existe pas de manuel à ce sujet. Comment organiser le transport de cet objet? Comment l’assurer? Comment l’installer dans la maison, et par qui? Quelles sont les conditions environnementales propices à son exposition?

Répondre à chacune de ces questions s’est avéré un processus fascinant. Maintenant, si un autre client décide d’acheter un morceau de l’univers, je possède le manuel d’instructions. Bien que ce type d’achat soit rare, il illustre le large éventail de complexités et de considérations auxquelles les gens sont confrontés lorsqu’ils se procurent des actifs uniques et de grande valeur.

Voici un aperçu de certains des problèmes que vous pourriez rencontrer si vous vous retrouvez dans une telle situation, ainsi que certaines pratiques exemplaires qui peuvent vous aider à vous protéger, vous et les actifs.

Bijoux, œuvres d’art, antiquités et autres objets de valeur personnels
Habituellement, les polices d’assurance habitation ne couvrent pas par défaut les biens de ce genre, et surtout s’ils dépassent une certaine valeur. Il est donc indispensable de se procurer une assurance distincte pour les actifs de grande valeur et de procéder à des évaluations régulières de ceux-ci afin de veiller à bénéficier de la couverture adéquate.Toutefois, la protection de ces actifs ne devrait pas s’arrêter à une police d’assurance. Il serait judicieux de prendre des mesures supplémentaires pour les protéger, surtout s’il s’agit d’articles irremplaçables, comme des objets du patrimoine familial.

Pratiques exemplaires :

• Pour les biens sensibles à des facteurs environnementaux tels que la température, l’humidité et la lumière du soleil, assurez-vous de respecter les exigences en matière de protection afin que leur valeur soit préservée pour les générations futures.
• Pensez à la sécurité :serait-il préférable de ranger ces articles dans la chambre forte d’une banque plutôt que dans un endroit sûr à la maison, comme dans un coffre-fort? Force est d’admettre que votre table de nuit n’est pas nécessairement l’emplacement le plus sécuritaire!
• Tenez un dossier des évaluations, des photos, des documents d’achat et des rapports de gemmologue liés aux biens afin de pouvoir clairement les identifier, surtout si plusieurs articles sont similaires (p. ex., boucles d’oreilles en diamant ou œuvres d’un même artiste).

Bateaux de plaisance
Comme le témoigne cet article en anglais, l’intérêt pour les bateaux de plaisance est en hausse partout dans le monde, les amateurs de vie nautique étant constamment à la recherche d’aventures en mer. Mais pour de nombreux propriétaires, il s’agit d’eaux inconnues. La propriété d’un bateau s’accompagne de considérations telles que l’immatriculation, la structure de propriété, la gestion, l’assurance et les taxes. Par exemple, le Canada a récemment instauré une taxe de luxe qui s’applique aux embarcations dont le prix est supérieur à 250 000 $ et dont la date de fabrication est postérieure à 2018. Les améliorations ou l’installation d’accessoires dans l’année suivant l’acquisition sont également assujetties à la taxe.

Pratiques exemplaires :

• Considérez la structure de propriété du bateau de plaisance. S’il est utilisé à des fins d’affrètement, il est conseillé qu’il soit détenu par une société afin de limiter les responsabilités légales.
• Penchez-vous sur les traités maritimes internationaux. Selon le territoire géographique et l’utilisation du bateau de plaisance, il pourrait être plus avantageux de l’immatriculer dans une certaine région.
• Si vous avez besoin d’un équipage pour votre bateau de plaisance, assurez-vous de bien comprendre les exigences relatives à l’emploi et à la paie. Les membres d’équipage peuvent provenir de différents pays; des entreprises spécialisées (p. ex., des recruteurs) peuvent vous aider avec les processus à ce chapitre et veiller à la conformité.
• L’assurance des bateaux de plaisance est un domaine spécialisé, alors choisissez un fournisseur digne de confiance. Lors de l’achat d’un bateau de plaisance, veillez à demander quand le transfert de propriété sera effectué, de sorte que la couverture d’assurance adéquate puisse être en place au bon moment et que votre nouvel achat soit bien protégé.

Aéronefs
La possession d’un aéronef privé présente de nombreux avantages, comme la tranquillité d’esprit de pouvoir vous tourner vers vos propres pilotes et mécaniciens de confiance, voyager à court préavis et éviter la congestion des aéroports publics. Tout comme la possession d’un bateau de plaisance, celle d’un aéronef est assortie d’une taxe de luxe et d’une foule de considérations.

Pratiques exemplaires :

• Considérez la structure de propriété de l’aéronef; comme le bateau de plaisance, il est généralement détenu par une société afin de limiter les responsabilités légales. Puisque l’assurance aviation est aussi un domaine spécialisé, choisissez un fournisseur digne de confiance.
• Trouvez une société de gestion d’aéronefs qui pourra s’occuper du vôtre et fournir des services liés à l’entreposage (hangar intérieur ou entreposage extérieur), à l’affrètement, à la comptabilité, au ravitaillement et à l’entretien.
• Il existe des questions de fiscalité canadiennes précises à connaître en ce qui concerne la propriété d’aéronefs. Par exemple, pour pouvoir demander un crédit de taxe sur les intrants pour la TVH, l’aéronef doit être utilisé principalement (plus de 50 % du temps) à des fins commerciales (c.-à-d., des vols affrétés par des tiers). De plus, si vous utilisez à des fins personnelles un aéronef détenu par une société, on considère qu’il s’agit d’un avantage imposable dont le montant correspond à la valeur évaluée des vols effectués. Il est conseillé de discuter de votre situation avec un conseiller en fiscalité chevronné dans ce domaine.

Il existe de nombreuses autres considérations au-delà de celles couvertes dans ce billet. Si vous souhaitez en savoir plus sur la protection des actifs uniques et de grande valeur (ou si prévoyez d’acheter un artefact incomparable), n’hésitez pas à communiquer avec nous. Ces biens, surtout ceux qui ne peuvent être remplacés, méritent un service gants blancs.

* Les détails ont été modifiés afin de protéger la confidentialité des clients.

KPMG au Canada offre un éventail de services pour vous aider à gérer votre patrimoine et vos actifs de façon efficace et stratégique.