Energies & Ressources naturelles

Le marché de l’énergie connait depuis plusieurs années, et encore très récemment, des bouleversements majeurs dans toutes ses composantes. Les enjeux environnementaux, les évolutions sociétales, le contexte réglementaire, l’émergence de nouvelles activités, les augmentations tarifaires ont un impact direct sur le business model des acteurs du marché de l’énergie.

Dans ce contexte, le cadre juridique et fiscal français mais également européen se doit d’évoluer et de s’adapter.​

Notre équipe pluridisciplinaire spécialisée en Energy, Power & Utilities vous accompagne sur les volets juridiques et fiscaux de vos différentes activités et de vos projets exceptionnels tels que :​

■    opérations de croissance externe et restructurations internes ;

■    problématiques réglementaires ;

■    réorganisation des schémas d’approvisionnement, distribution et logistique ;

■    négociation et rédaction des contrats ;​

■    gestion des enjeux liés à la fiscalité indirecte (TVA), la fiscalité énergétique et douanière ;​

■    accords préalables sur les prix de transfert, assistance aux contrôles fiscaux et mise en œuvre des procédures d’élimination des doubles impositions...​

L’approche pragmatique de nos équipes et leurs compétences sectorielles permettent de croiser efficacement les expertises nécessaires et de proposer des solutions transversales.

Les équipes de KPMG Avocats peuvent en outre s’appuyer sur les experts d'autres métiers de KPMG (finance, consulting, stratégie, IT, etc...) et sur le groupe Energy de notre réseau international KPMG, présent dans plus de 150 pays pour accompagner et conseiller leurs clients sur leurs problématiques juridiques et fiscales au niveau international.​

Cette expertise est aujourd'hui reconnue par de nombreux acteurs dans le domaine de l’énergie qui font confiance à KPMG Avocats.