Le droit du monde réel peut-il appréhender les mondes virtuels des métavers ?

C’est un monde purement virtuel :

• créé par quelqu’un ;
• dans lequel évoluent et agissent des avatars animés par une personne humaine (en attendant que l’intelligence artificielle dotent des avatars d’autonomie) ;
• avatars qui peuvent conclure des accords entre eux, acheter des éléments virtuels, commettre des actes dommageables voire des délits virtuels.

Est-ce qu’un métavers est par nature hors droit, c’est-à-dire un no man’s land juridique, ou peut-on lui étendre le droit du monde réel ?

On raisonnera uniquement sur les événements d’un métavers n’ayant pas de correspondance dans le monde réel.

L’avatar est le prolongement d’une personne humaine et, par conséquent, animé par celle-ci. Dès lors, les actes de l’avatar engagent la personne qui l’anime.

Un « contrat » conclu par un avatar avec un autre avatar dans un métavers est un contrat conclu entre les personnes qui les animent.

Problème : les métavers sont par nature virtuels et transnationaux, d’où les questions suivantes à régler cas par cas : lieu de conclusion du contrat ? loi applicable ? juridiction compétente ? comment rapporter la preuve d’un événement (les traces laissées sont numériques et ne sont pas forcément conservées).

A priori, le droit commun de la responsabilité civile contractuelle et délictuelle a vocation à s’appliquer en raison de sa généralité. C’est seulement lorsqu’un avatar agira en totale autonomie que la question sera délicate à résoudre.

Atteinte aux personnes

Viols et autres agressions sexuelles : au regard des textes actuels, ces infractions ne peuvent s’appliquer qu’aux actes du monde réel commis à l’encontre de personnes physiques.

Atteinte aux biens

De la même manière que la jurisprudence a étendu le vol de choses physique au vol d’électricité, il n’est pas inenvisageable d’appliquer extensivement les autres infractions d’atteinte aux biens aux « biens » d’un monde virtuel.