Actualité règlementaire des sociétés cotées
Actualité règlementaire des sociétés cotées
Cette newsletter "On en parle" vous présente des morceaux choisis de l'actualité règlementaire des sociétés cotées. Elle complète la newsletter mensuelle "IFRS en Bref" qui présente les derniers développements en matière de normes IFRS.
L'essentiel
- Mars 2019 - Premiers retours d’expérience sur les Déclarations de Performance Extra–Financière établies au titre de l’exercice 2018
- Mai 2018 - Analyse thématique des "points clés de l'audit" par secteur d'activité dans les nouveaux rapports d'audit
- Mars 2018 - Initial Coin Offerings (ICO) - vers un possible encadrement règlementaire
- Mars 2019 - Premiers retours d’expérience sur les Déclarations de Performance Extra–Financière établies au titre de l’exercice 2018
Ce numéro présente les premiers constats de la mise en place des Déclarations de Performance Extra-Financière.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Mai 2018 - Analyse thématique des "points clés de l'audit" par secteur d'activité dans les nouveaux rapports d'audit
Ce numéro propose une analyse des points clés de l’audit par secteur d’activité dans les nouveaux rapports d’audit
Télécharger la newsletter (.pdf) - Mars 2018 - Initial Coin Offerings (ICO) - vers un possible encadrement règlementaire
Ce numéro résume les résultats de la consultation publique de l’AMF sur les différentes pistes d’encadrement des ICO.
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- Septembre 2017 – Nouveau Règlement Prospectus
Ce numéro résume les principales dispositions du nouveau règlement prospectus (UE) 2017/1129 publié au journal officiel le 30 juin 2017.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Juillet 2017 - Indicateurs alternatifs de performance – Mise à jour du Q&A de l’ESMA
Ce numéro résume le nouveau Q&A de l’ESMA sur les indicateurs alternatifs de performance. Les précisions apportées sont applicables immédiatement.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Juin 2017 - Modernisation et simplification des émissions obligataires
Ce numéro résume le nouveau cadre juridique des émissions obligataires régies par le droit français, suite à l’entrée en vigueur de l’ordonnance n°2017-970 du 10 mai 2017 visant à favoriser le développement des émissions obligataires.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Janvier 2017 - Pour préparer vos rendez-vous en termes de communication financière
Ce numéro apporte l’éclairage de KPMG sur les publications récentes de l’AMF, notamment les guides sur l’information périodique des sociétés cotées, l’information permanente et la gestion de l’information privilégiée, ainsi que le Vade-Mecum à destination des valeurs moyennes.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Février 2016 - Rapport du Président sur le contrôle interne : vers sa suppression ?
Ce numéro résume les réflexions et les propositions du groupe de travail de l’AMF sur le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Janvier 2016 - Indicateurs alternatifs de performance
Ce numéro résume les principales dispositions de la position n°2015-12 sur les indicateurs alternatifs de performance, publiée le 3 décembre 2015 par l’AMF.
Télécharger la newsletter (.pdf) - Septembre 2015 – Instruments à terme et opérations de couverture
Ce document présente les dispositions clarifiées par l’ANC pour répondre aux besoins des entreprises.
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Autre newsletter :
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