La montée en puissance des comités au sein des conseils d’administration

Le rôle des conseils d’administration des sociétés anonymes s’est considérablement accru sous l’effet conjugué de la complexification de leurs obligations, de la pression des actionnaires et plus largement des parties prenantes ainsi que des exigences accrues des régulateurs nationaux et des standards internationaux.

Pour les aider dans leurs diligences, à côté du traditionnel comité d’audit, de nombreux conseils d’administration ont mis en place des comités spécialisés (comité des nominations, comité des rémunérations, comité des parties prenantes, comité ESG ou RSE, etc.). Ces derniers ont progressivement acquis une place centrale dans la structuration des décisions et dans les mécanismes de contrôle interne des sociétés.

La jurisprudence récente nous permet demieux cerner le rôle et l’impact de ces comités sur le conseil d’administration et laresponsabilité de ses membres.