Fiscalité responsable

La fiscalité est souvent envisagée comme la pierre angulaire du contrat social et l’environnement actuel a dirigé l’attention du monde entier sur les conséquences environnementales des activités des entreprises, portant les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (« ESG ») au premier rang à l’ordre du jour des dirigeants à l’échelle mondiale. La responsabilité des entreprises qui consiste à démontrer l’incidence positive qu’elles ont sur leur personnel, leurs clients et la société crée un environnement complexe de parties prenantes avec lequel les leaders en fiscalité devront apprendre à composer à l’avenir.

Les professionnels en fiscalité de KPMG sont unis par nos valeurs, régis par nos principes mondiaux d’une pratique fiscale (en anglais) et notre Cadre de référence mondial (en anglais) et animés par notre volonté d’inspirer confiance et de favoriser le changement. En plus d’offrir un éventail de services d’observation fiscale et de services-conseils en fiscalité conformes à nos propres principes visant une pratique fiscale responsable tous les jours, les professionnels de KPMG offrent des approches ciblées afin d’aider les leaders en fiscalité à jouer leur rôle dans le programme ESG plus large grâce au service de déclaration de l’incidence fiscale de KPMG (en anglais), tout en entamant également des discussions continues, inclusives et cohérentes au moyen du projet mondial de fiscalité responsable de KPMG.

Les valeurs de KPMG (en anglais) et le code de déontologie de KPMG International (en anglais) prennent vie de manière significative pour les situations quotidiennes auxquelles nous sommes confrontés en tant que fiscalistes.

1. S’appuyer sur une base juridique valide.
2. Se fonder sur l’hypothèse que tous les faits significatifs seront connus des autorités fiscales et que toutes les obligations d’information pertinentes en matière de déclaration seront correctement effectuées.
3. S’adapter aux circonstances particulières de nos clients, répondre aux exigences en matière de substance et d’objectif, et tenir compte de l’intention des législateurs.
4. Expliquer clairement la valeur technique et la durabilité des options pertinentes mises à la disposition de nos clients.
5. Tenir compte du risque d’atteinte à la réputation et de l’incidence sur les parties prenantes et les collectivités au sein desquelles ils peuvent être évalués.

Nous demandons à tous les membres du personnel de KPMG d’agir dans le respect de la loi et avec intégrité lorsqu’il s’agit de traiter avec les autorités fiscales et nos clients, et nous visons à nous conformer entièrement à toutes les exigences pertinentes.

Dans l’ensemble du présent document, les termes « nous », « KPMG », « notre » et « nos » renvoient à l’organisation mondiale ou à un ou plusieurs des cabinets membres de KPMG International Limited (« KPMG International »), chacun étant une entité juridique distincte.