Grant J Russell

Grant est associé en fiscalité au sein de KPMG cabinet juridique s.r.l./S.E.N.C.R.L. Il s’emploie surtout à fournir des conseils fiscaux aux entités du secteur des services financiers, dont les fonds de placement transfrontaliers, les coopératives d’épargne et de crédit, les banques et les sociétés de services financiers. Il fournit aussi des conseils concernant la planification fiscale à l’échelle internationale et représente souvent des clients dans le cadre de négociations et de résolutions de litiges avec des agences du revenu. 

Grant est aussi un professionnel chevronné, un auteur et un conférencier actif sur des sujets comme la FATCA et la Norme commune de déclaration. 

Professional and Industry experience:

Depuis plus de 15 ans, il conseille les clients dans le cadre d’opérations d’achat, de vente ou de fusions-acquisitions, ou sur des questions touchant les contrats de société et les conventions entre actionnaires. Grant fournit actuellement des conseils sur les structures d’investissement et de prêt transfrontalier, ainsi que sur la structuration de placements pour divers régimes de retraite. 

Grant est conseiller principal en fiscalité dans le cadre de nombreuses opérations, notamment :

• La ségrégation sectorielle des « réserves de liquidités obligatoires » détenue pour les coopératives d’épargne et de crédit de la Colombie-Britannique et de l’Ontario;
• Les fusions de grands prestataires de services financiers et d’investissement;
• La fusion de plusieurs coopératives d’épargne et de crédit importantes.
  

Publications

Grant agit fréquemment à titre de conférencier dans le cadre de colloques sur la fiscalité. Il est également auteur de multiples publications de nature fiscale, dont les suivants :

• Current Issues, 2018 British Columbia Tax Conference (Toronto : Fondation canadienne de fiscalité, 2018), 2:1-20;
• Fresh Start Rules on Becoming an Affiliate, XX (2) International Tax Planning (Federated Press) 1392-95 (2015);
• FATCA for Non-Financial Institutions and the Implications of the Canada-US IGA for Canadian Institutions, Report of the Proceedings of the Sixty-Sixth Tax Conference, 2014 (Toronto: Fondation canadienne de fiscalité, 2015), 34:1-23;
• Foreign Accrual Tax and Flow-through Entities, XVIII (4) International Tax Planning (Federated Press);
• The Supreme Court of Canada Releases its Decision in GlaxoSmithKline Inc. v. Canada, International Tax Planning (Federated Press), 2012, vol. 18, no 1;
• Department of Finance Draft Legislative Proposals a Response to Recent Federal Court of Appeal Decision in Lehigh, International Tax Planning (Federated Press) 2011, vol. 16, no 3;
• Mothership Revisited – Canada’s Foreign Affiliate Regime and Active Business Income, International Tax Planning, Federated Press, 2010, vol. 15, no 4;
• CRA Requests for Information Under the Income Tax Act – A Review of Sections 231.1 and 231.2, 2008 British Columbia Tax Conference (Vancouver : Fondation canadienne de fiscalité), 2008, 1:1-18;
• Survol des propositions sur les EPE, Canadian Tax Highlights, 2007, vol. 15, no 1;
• Hong Kong-Chinese Mainland Treaty, Canadian Tax Highlights, 2006, vol. 14, no 6;
• Canada Refines Rules on Non-Resident Trusts, International Tax Review, 2003, vol. 14, n° 6;
• Net Closes in Around Non-Resident Trusts (Parts I - II), Offshore Investment, 2002, no 129 et no 130.